Marque renouvelée - Marque en non vigueur
TRANS V.O.
Numéro de dépôt :
1268047
Date de dépôt :
09/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2004
Présentation de la marque TRANS V.O.
Déposée le 9 avril 1984 par la société Société TRANS VAL d'OISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANS V.O. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRANS V.O. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANS V.O. est expirée depuis le 9 avril 2004.
Renouvellement sans limitation le 25 mars 1994 n°2031519 - Publication au BOPI 1994-03-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38