Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TOULOUSAINE DE DISTRIBUTION ET DE SERVICES T.D.S. (par abréviation
/
GERMINOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GERMINOR
SOCIETE TOULOUSAINE DE DISTRIBUTION ET DE SERVICES T.D.S. (par abréviation) (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1587368
Date de dépôt :
19/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2000

Présentation de la marque GERMINOR

Déposée le 19 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TOULOUSAINE DE DISTRIBUTION ET DE SERVICES T.D.S. (par abréviation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GERMINOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE TOULOUSAINE DE DISTRIBUTION ET DE SERVICES T.D.S. (par abréviation domicilié(e) 111 avenue de Lespinet, 31400 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque GERMINOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

SOCIETE TOULOUSAINE DE DISTRIBUTION ET DE SERVICES T.D.S. (par abréviation a également déposé les autres marques suivantes : FLORAGREEN , PRECIDOSE


SOCIETE TOULOUSAINE DE DISTRIBUTION ET DE SERVICES T.D.S. (par abréviation) (société anonyme) - 111 avenue de Lespinet, 31400 TOULOUSE - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 21 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50376 - Publication au BOPI 1990-12-21

Produits agricoles, horticoles, forestierS et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt; grains et graines de semence sélectionnés et notamment des graines fourragères