Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVELASTIC
Société THUASNE-TEXTILE

Numéro de dépôt :
1060949
Date de dépôt :
10/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NOVELASTIC

Déposée le 10 août 1978 par Société THUASNE-TEXTILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOVELASTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société THUASNE-TEXTILE, domicilié(e) (S.A.), 35, rue de la Jomayère, 42031 SAINT-ETIENNE CEDEX. - France.

La marque NOVELASTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1060949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque NOVELASTIC est expirée depuis le 10 août 1988.


Société THUASNE-TEXTILE - (S.A.), 35, rue de la Jomayère, 42031 SAINT-ETIENNE CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-008

Inscription - Changement d'adresse n°30746 - Publication au BOPI

Inscription le 13 juin 1988 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°30746 - Publication au BOPI 1988-06-13

Tissus et bandes, en particulier tissus et bandes élastiques pour contentions diverses, tissus adhésifs, élastiques ou non, tissus cohésifs, élastiques ou non, compresses.Tous articles de protection, chevillères, poignets, maniques, protègetibias, jambières, genouillères, brassards, couvertures, coquilles, protège-bras, protège-poignets, protège-jambes, cuissards, coudières casques, épaulières, mitaines, compresses glacées, compresses chaudes.Tissus, tissus élastiques, articles en tissu utilisés pour la toilette, bandes, notamment bandes confectionnées en tissu rigide, extensible ou élastique, pourvues éventuellement de moyens de fermeture, bandeaux, applicateurs d'électrodes, élastiques ou non, sous forme de bandes, housses pour sièges, couvertures.Tous articles d'habillemnt, articles en tissu utilisés pour la toilette, cagoules, bonnets et autres articles coiffants, applicateurs d'électrodes sous forme d'articles confectionnés, soutiens-gorge notamment soutiens-gorge pour soins et traitements du buste, en tissu élastique ou non, capes et blouses.Peignoirs pour soins esthétiques, gants de friction.Bretelles, jarretelles, support-chaussettes, ceintures et corsets.Bandeaux, serre-têtes, rubans, lacets.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des v$TEMENTS).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].