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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société TECHNOLOGIE RECHERCHE APPLICATION NOUVELLES "T.R.A.N."
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SIS PARTNER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIS PARTNER
Société TECHNOLOGIE RECHERCHE APPLICATION NOUVELLES "T.R.A.N." Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1543019
Date de dépôt :
13/07/1989
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
13/07/1999

Présentation de la marque SIS PARTNER

Déposée le 13 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) Société TECHNOLOGIE RECHERCHE APPLICATION NOUVELLES "T.R.A.N." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « SIS PARTNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société TECHNOLOGIE RECHERCHE APPLICATION NOUVELLES "T.R.A.N." domicilié(e) avenue Lavoisier Z.I. Les Fourches Les Espaluns LA VALETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur AZEMARD - France.

La marque SIS PARTNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIS PARTNER est expirée depuis le 13 juillet 1999.


Société TECHNOLOGIE RECHERCHE APPLICATION NOUVELLES "T.R.A.N." Société Anonyme - avenue Lavoisier Z.I. Les Fourches Les Espaluns LA VALETTE - France


Monsieur AZEMARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

APPAREILLAGE ELECTRONIQUE OU LOGICIELS UTILISES EN INFORMATIQUE EN TELECOMMUNICATION