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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE St-RAPHAËL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE St-RAPHAËL, société anonyme, 8, rue du Parc Royal, PARIS.

Numéro de dépôt :
1255063
Date de dépôt :
23/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/1993
Marque figurative de SOCIETE St-RAPHAËL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE St-RAPHAËL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE St-RAPHAËL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255063.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 décembre 1993.

SOCIETE St-RAPHAËL a également déposé les autres marques suivantes : BLUE MOUNT , LE TROPIQUE LIQUEUR DES PIRATES , CHEVALIER DE CAZAUDON , TARNOWSKI , FERICA , VALENZO , HERA , RAFALO , RAFA , RAF


SOCIETE St-RAPHAËL, société anonyme, 8, rue du Parc Royal, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-19

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.