COMPAGNIE DU VIN ST RAPHAEL
Présentation de la marque COMPAGNIE DU VIN ST RAPHAEL
Déposée le 21 février 1974 par Société St-Raphaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COMPAGNIE DU VIN ST RAPHAEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque COMPAGNIE DU VIN ST RAPHAEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque COMPAGNIE DU VIN ST RAPHAEL est expirée depuis le 21 février 1984.
Société St-Raphaël a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-463