Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE DU VIN ST RAPHAEL
Société St-Raphaël

Numéro de dépôt :
925562
Date de dépôt :
21/02/1974
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COMPAGNIE DU VIN ST RAPHAEL

Déposée le 21 février 1974 par Société St-Raphaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COMPAGNIE DU VIN ST RAPHAEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société St-Raphaël domicilié(e) (soc. an.), 8, rue du Parc-Royal, Paris. - France.

La marque COMPAGNIE DU VIN ST RAPHAEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 33

Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque COMPAGNIE DU VIN ST RAPHAEL est expirée depuis le 21 février 1984.

Société St-Raphaël a également déposé les autres marques suivantes : BLUE MOUNT , LE TROPIQUE LIQUEUR DES PIRATES , CHEVALIER DE CAZAUDON , TARNOWSKI , FERICA , VALENZO , HERA , RAFALO , RAFA , RAF


Société St-Raphaël - (soc. an.), 8, rue du Parc-Royal, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-463

Eau de mélisse et de menthe;eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.