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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SOY
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SOYAISSANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOYAISSANCE
SOCIETE SOY SARL

Numéro de dépôt :
1526675
Date de dépôt :
24/04/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/1999

Présentation de la marque SOYAISSANCE

Déposée le 24 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOYAISSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SOY domicilié(e) 1 rue du Crêt de la Perdrix, 42400 SAINT CHAMOND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean de PRENEUF - France.

La marque SOYAISSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOYAISSANCE est expirée depuis le 24 avril 1999.

SOCIETE SOY a également déposé les autres marques suivantes : SOYAMOUR , A.R.N. de TAO , DE LA VIE NAÎT LA VIE , DEUX VIES , SOYASIA , SANTA NUEVA , TOFU , JEAN DE PRENEUF , SOYAROL , LEGUME SHOW


SOCIETE SOY SARL - 1 rue du Crêt de la Perdrix, 42400 SAINT CHAMOND - France


M. Jean de PRENEUF - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Préparation alimentaire à base de soja

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.