Déposée le 21 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES ECOLOGIQUES DE SOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOY domicilié(e) 1 RUE DU CRET DE LA PERDRIX, 42400 SAINT-CHAMOND - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN DE PRENEUF - France.
La marque LES ECOLOGIQUES DE SOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE SOY (S.A.) - 1 RUE DU CRET DE LA PERDRIX, 42400 SAINT-CHAMOND - France
JEAN DE PRENEUF - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiénique, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matiériel pour pansements, matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires désinfectante, produits pour la destruction des animaux nuisibles, forgicides, herbicifdes extrait de viande, soja conservés, séchés et cuits, gelées, confiture, produits laitiers, huiles et graisses commestibles, sauces de salades, conserves, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces commestibles, moutarde, vinaigre, sauces, bières, autres boissons de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Tous ces produits alimentaires à base de soja, issus de l'agriculture biologique élaboré à partir de produits qui en sont issus et respectant l'environnement
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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