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Marques déposées par SOCIETE SOVINAL S.A
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CHAMPAGNE PAUL ROBERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE PAUL ROBERT
SOCIETE SOVINAL S.A, Faubourg de Cassel SOCX

Numéro de dépôt :
1744803
Date de dépôt :
29/04/1986
Lieu de dépôt :
DUNKERQUE
Date d'expiration :
29/04/1996

Présentation de la marque CHAMPAGNE PAUL ROBERT

Déposée le 29 avril 1986 par SOCIETE SOVINAL S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DUNKERQUE), la marque française « CHAMPAGNE PAUL ROBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE SOVINAL S.A, Faubourg de Cassel SOCX domicilié(e) 59380 BERGUES - France.

La marque CHAMPAGNE PAUL ROBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPAGNE PAUL ROBERT est expirée depuis le 29 avril 1996.

SOCIETE SOVINAL S.A a également déposé les autres marques suivantes : LE REFORT , JACVIN , CAMBISE


SOCIETE SOVINAL S.A, Faubourg de Cassel SOCX - 59380 BERGUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-12

Vins d'appellation d'origine Champagne