Déposée le 24 novembre 1978 par Société SEREG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « MODUPROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société SEREG, domicilié(e) Société Anonyme, 12 place des Etats-Unis, 92120 MONTROUGE, - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FLAVENOT. - France.
La marque MODUPROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1076972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société SEREG - Société Anonyme, 12 place des Etats-Unis, 92120 MONTROUGE, - France
FLAVENOT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-026
Circuits opérateurs électroniques pour le traitement de signaux de capteurs débitmétriques et/ou volumétriques;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), et secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes, caisses enregistreuses machines à calculer;appareils extincteurs.
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