Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO'STEAK DISTRIBUE PAR SELVI ABATTOIR D'ALENCON
Société SELVI SA

Numéro de dépôt :
96644432
Date de dépôt :
30/09/1996
Lieu de dépôt :
ALENCON
Date d'expiration :
30/09/2006

Présentation de la marque BIO'STEAK DISTRIBUE PAR SELVI ABATTOIR D'ALENCON

Déposée le 30 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) Société SELVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALENCON), la marque française « BIO'STEAK DISTRIBUE PAR SELVI ABATTOIR D'ALENCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SELVI domicilié(e) RUE NICOLAS APPERT, 61009 ALENCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 557 881 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société SELVI SA - France.

La marque BIO'STEAK DISTRIBUE PAR SELVI ABATTOIR D'ALENCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644432.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO'STEAK DISTRIBUE PAR SELVI ABATTOIR D'ALENCON est expirée depuis le 30 septembre 2006.

Société SELVI a également déposé les autres marques suivantes : SELECTION VIANDE LIMOUSINE


Société SELVI SA - RUE NICOLAS APPERT, 61009 ALENCON - France - SIREN 318557881


Société SELVI SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Produits agricoles, horticoles, forestier (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences aliments pour les animaux, malt; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à base de produits issus de l'agriculture biologique, plantes et fleurs naturelles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.