Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE DOR
Numéro de dépôt :
1055062
Date de dépôt :
13/01/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Nantes
Présentation de la marque CUVEE DOR
Déposée le 13 janvier 1978 par SOCIETE SAUVION & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Nantes), la marque française « CUVEE DOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE DOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1055062.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CUVEE DOR est expirée depuis le 13 janvier 1988.
SOCIETE SAUVION & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-003