Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUS UNIR
SOCIETE SAP . SA

Numéro de dépôt :
94518886
Date de dépôt :
04/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2004

Présentation de la marque NOUS UNIR

Déposée le 4 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOUS UNIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SAP domicilié(e) 28, ALLEES DE LA FEDERATION, 47300 VILLENEUVE SUR LOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 275 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE SAP - France.

La marque NOUS UNIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUS UNIR est expirée depuis le 4 mai 2004.


SOCIETE SAP . SA - 28, ALLEES DE LA FEDERATION, 47300 VILLENEUVE SUR LOT - France - SIREN 349275974


SOCIETE SAP - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Logiciels, programmes enregistrés - Services télématiques communications par terminaux d'ordinateurs clubs de rencontres, de loisirs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.