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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE S.M.B
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PETILLANT ORANGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETILLANT ORANGE
SOCIETE S.M.B. (SARL)

Numéro de dépôt :
95570757
Date de dépôt :
09/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2005

Présentation de la marque PETILLANT ORANGE

Déposée le 9 mai 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE S.M.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETILLANT ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE S.M.B domicilié(e) 3, rue Paul Cézanne, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 186 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque PETILLANT ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570757.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETILLANT ORANGE est expirée depuis le 9 mai 2005.

SOCIETE S.M.B a également déposé les autres marques suivantes : JOSSELYNE , SEQUANA , SIPRATIC , SUPERMONO , SUNOR VELOUTE , GLU SIPRATIC , CLAIRFOR , CHADELON , CHOGIES , LA DOUCEUR FLEURIE


SOCIETE S.M.B. (SARL) - 3, rue Paul Cézanne, 75008 PARIS - France - SIREN 572186146


CABINET REGIMBEAU - France


Inscription le 23 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292584 - Publication au BOPI 1999-12-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-41

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

Boissons non alcoolisées