Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DOUCEUR FLEURIE
SOCIETE S.M.B. (SARL)

Numéro de dépôt :
1557943
Date de dépôt :
31/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/1999

Présentation de la marque LA DOUCEUR FLEURIE

Déposée le 31 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE S.M.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA DOUCEUR FLEURIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE S.M.B domicilié(e) 3, rue Paul Cezanne, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque LA DOUCEUR FLEURIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DOUCEUR FLEURIE est expirée depuis le 31 octobre 1999.

SOCIETE S.M.B a également déposé les autres marques suivantes : JOSSELYNE , SEQUANA , SIPRATIC , SUPERMONO , SUNOR VELOUTE , GLU SIPRATIC , CLAIRFOR , CHADELON , CHOGIES , M KERBRONEC


SOCIETE S.M.B. (SARL) - 3, rue Paul Cezanne, 75008 PARIS - France


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

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