Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCLUSIVITE M
SOCIETE S.M.B.

Numéro de dépôt :
1011431
Date de dépôt :
15/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque EXCLUSIVITE M

Déposée le 15 mars 1977 par SOCIETE S.M.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « EXCLUSIVITE M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE S.M.B., domicilié(e) société anonyme, 29, rue de Courcelles, à PARIS. - France.

La marque EXCLUSIVITE M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 28

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque EXCLUSIVITE M est expirée depuis le 15 mars 1987.

SOCIETE S.M.B a également déposé les autres marques suivantes : JOSSELYNE , SEQUANA , SIPRATIC , SUPERMONO , SUNOR VELOUTE , GLU SIPRATIC , CLAIRFOR , CHADELON , CHOGIES , LA DOUCEUR FLEURIE


SOCIETE S.M.B. - société anonyme, 29, rue de Courcelles, à PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-019

Articles de pêche.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].