Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUL HELIE
Société PROLAIT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1210040
Date de dépôt :
13/07/1982
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
13/07/1992

Présentation de la marque PAUL HELIE

Déposée le 13 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) Société PROLAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « PAUL HELIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société PROLAIT domicilié(e) 14, rue d'Inkermann, 79000 NIORT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PROUST. - France.

La marque PAUL HELIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL HELIE est expirée depuis le 13 juillet 1992.

Société PROLAIT a également déposé les autres marques suivantes : PROLAIT INSTANTANE , PROLAIT-EUROPROTEINES , FRANCE-PROTEINES PROLAIT , CHABRIKHAN , CHABRIOURT , CAPRILAC , BIOSTIBLE , BIO-PROTEOLACTINE , FLASH-CAFE , PRESTO


Société PROLAIT (S.A.) - 14, rue d'Inkermann, 79000 NIORT. - France


Monsieur PROUST. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49

Substances adhésives destinées à l'industrie.Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades.Gelées, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pains, biscuits, gâteaux patisserie, et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde;poivre;vinaigre, sauces;épices, glace.Produits agricoles, horticoles, non compris dans d'autres classes; substances alimentaires pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.