Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBIS DOR
"SOCIETE POUR LA PROMOTION & L'EXERCICE DES METHODES MODERNES DE DISTRIBUTION & DE STANDARDISATION" par contraction "PROMODES"

Numéro de dépôt :
1013676
Date de dépôt :
07/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RUBIS DOR

Déposée le 7 avril 1977 par SOCIETE POUR LA PROMOTION & L'EXERCICE DES METHODES MODERNES DE DISTRIBUTION & DE STANDARDISATION" par contraction "PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RUBIS DOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "SOCIETE POUR LA PROMOTION & L'EXERCICE DES METHODES MODERNES DE DISTRIBUTION & DE STANDARDISATION" par contraction "PROMODES" domicilié(e) Société Anonyme Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE. - France.

La marque RUBIS DOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1013676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque RUBIS DOR est expirée depuis le 7 avril 1987.

SOCIETE POUR LA PROMOTION & L'EXERCICE DES METHODES MODERNES DE DISTRIBUTION & DE STANDARDISATION" par contraction "PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : ALFI , BILI DOG , ROSALUX , BEAUVOIR , FGA VIN DES CENTURIES , CHAVILLE , CRECY , ARMI , MOXADEN , PROMODES


"SOCIETE POUR LA PROMOTION & L'EXERCICE DES METHODES MODERNES DE DISTRIBUTION & DE STANDARDISATION" par contraction "PROMODES" - Société Anonyme Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-022

Cidres et poirés;jus de fruits et notamment jus de pommes et de poires.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.