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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC EN PAPIER "PROMOSAC"
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PAPTOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPTOUT
SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC EN PAPIER "PROMOSAC" (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1403659
Date de dépôt :
15/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/1997

Présentation de la marque PAPTOUT

Déposée le 15 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC EN PAPIER "PROMOSAC" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAPTOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC EN PAPIER "PROMOSAC" domicilié(e) 7, Allée de la Vanne, SOFILIC 436, FRESNES (Val de Marne). - France.

La marque PAPTOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPTOUT est expirée depuis le 15 avril 1997.

SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC EN PAPIER "PROMOSAC" a également déposé les autres marques suivantes : PARSAC , EXPRESS SAC , MURSAC , PARCSAC , MOBISAC


SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC EN PAPIER "PROMOSAC" (Société anonyme) - 7, Allée de la Vanne, SOFILIC 436, FRESNES (Val de Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Sacs en papier pour tous usages.