Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DES HOMMES ET DES VIGNES
Société "PIERRE ARCHAMBAULT" - Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
94502996
Date de dépôt :
21/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2004

Présentation de la marque DES HOMMES ET DES VIGNES

Déposée le 21 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société "PIERRE ARCHAMBAULT" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DES HOMMES ET DES VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société "PIERRE ARCHAMBAULT" domicilié(e) Caves du Clos La Perrière, 18300 VERDIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 232 800 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société "PIERRE ARCHAMBAULT" - France.

La marque DES HOMMES ET DES VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DES HOMMES ET DES VIGNES est expirée depuis le 21 janvier 2004.


Société "PIERRE ARCHAMBAULT" - Société à responsabilité limitée - Caves du Clos La Perrière, 18300 VERDIGNY - France - SIREN 308232800


Société "PIERRE ARCHAMBAULT" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

- Boissons alcooliques. - Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, pressage de fruits). - Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.