Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VECTIBAN
Société Pharmaceutique de Marketing et de Développement (S.P.M.D.)

Numéro de dépôt :
99796483
Date de dépôt :
09/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/06/2009

Présentation de la marque VECTIBAN

Déposée le 9 juin 1999 par la société Société Pharmaceutique de Marketing et de Développement (S.P.M.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VECTIBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la société Société Pharmaceutique de Marketing et de Développement (S.P.M.D domicilié(e) 4, rue Philippe de Commynes, 80000 amiens - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 585 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Pharmaceutique de Marketing et de Développement (S.P.M.D.) - France.

La marque VECTIBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VECTIBAN est expirée depuis le 9 juin 2009.

Société Pharmaceutique de Marketing et de Développement (S.P.M.D a également déposé les autres marques suivantes : VECTIAPP , VECTYAM


Société Pharmaceutique de Marketing et de Développement (S.P.M.D.) - 4, rue Philippe de Commynes, 80000 amiens - France - SIREN 342585783


Société Pharmaceutique de Marketing et de Développement (S.P.M.D.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Inscription le 11 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326837 - Publication au BOPI 2001-07-11

Inscription le 2 juillet 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°326312 - Publication au BOPI 2001-07-02

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Substance diététique à usage médical.