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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE OUEST-FRANCE
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TERRE DE CHEVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DE CHEVAL
SOCIETE OUEST-FRANCE, SA

Numéro de dépôt :
3983554
Date de dépôt :
15/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/02/2023
TERRE DE CHEVAL de SOCIETE OUEST-FRANCE

Présentation de la marque TERRE DE CHEVAL

Déposée le 15 février 2013 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE OUEST-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TERRE DE CHEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE OUEST-FRANCE domicilié(e) 10 rue du Breil - 35051 - RENNES CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 714 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE OUEST-FRANCE domicilié(e) 10 rue du Breil - 35051 - RENNES CEDEX 9 - France.

La marque TERRE DE CHEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE CHEVAL est expirée depuis le 15 février 2023.

SOCIETE OUEST-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PLOUAY 10-15 OCTOBRE 2000 , SPI DE LA TRINITE , OUEST MOBILE , MULTI GROLO , SPI OUEST FRANCE , ROUGE ET NOIR LE JOURNAL , ANGERS PLUS , MA VILLE PLUS , MA VILLE , jaidesmeilleuresnotes.com


SOCIETE OUEST-FRANCE, SA - 10 rue du Breil - 35051 - RENNES CEDEX 9 - France - SIREN 377714654


SOCIETE OUEST-FRANCE - 10 rue du Breil - 35051 - RENNES CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Produits de l'imprimerie ; photographies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ;

Distribution de journaux ;

Éducation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement).