Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOCIETE ORGANISEE SELON LES LOIS DU CANADA DITE : CELANESE CANADA INC. 800 Dorchester Boulevard West - Montréal - Canada
/
CHEMCELL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEMCELL
SOCIETE ORGANISEE SELON LES LOIS DU CANADA DITE : CELANESE CANADA INC. 800 Dorchester Boulevard West - Montréal - Canada -

Numéro de dépôt :
1327281
Date de dépôt :
18/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/1995

Présentation de la marque CHEMCELL

Déposée le 18 octobre 1985 par SOCIETE ORGANISEE SELON LES LOIS DU CANADA DITE : CELANESE CANADA INC. 800 Dorchester Boulevard West - Montréal - Canada auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEMCELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ORGANISEE SELON LES LOIS DU CANADA DITE : CELANESE CANADA INC. 800 Dorchester Boulevard West - Montréal - Canada - - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel Bruder. - France.

La marque CHEMCELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 22 23

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEMCELL est expirée depuis le 18 octobre 1995.


SOCIETE ORGANISEE SELON LES LOIS DU CANADA DITE : CELANESE CANADA INC. 800 Dorchester Boulevard West - Montréal - Canada - - Canada


Cabinet Michel Bruder. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

Produits chimiques utilisés dans l'industrie, fibres, filés de textiles et fils.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.