Marque renouvelée - Marque en non vigueur

I SPEL
SOCIETE NOUVELLE SPHERAGONE, SAS

Numéro de dépôt :
3191610
Date de dépôt :
30/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2022
I SPEL de SOCIETE NOUVELLE SPHERAGONE

Présentation de la marque I SPEL

Déposée le 30 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE SPHERAGONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « I SPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE SPHERAGONE domicilié(e) 43 AVENUE DE L'EUROPE - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 089 707 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NOUVELLE SPHERAGONE domicilié(e) 43 AVENUE DE L'EUROPE - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France.

La marque I SPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque I SPEL est expirée depuis le 30 octobre 2022.

SOCIETE NOUVELLE SPHERAGONE a également déposé les autres marques suivantes : MONEPROG


SOCIETE NOUVELLE SPHERAGONE, SAS - 43 AVENUE DE L'EUROPE - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 751089707


SOCIETE NOUVELLE SPHERAGONE - 43 AVENUE DE L'EUROPE - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Inscription le 12 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°596195 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2012-12-12

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2013 n°2524475 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-14

Supports d'enregistrement magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs. Communication par terminaux d'ordinateurs, raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Elaboration de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.