Déposée le 5 mai 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Nouvelle METODECOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « METO DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-25 du 25 juin 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Nouvelle METODECOR domicilié(e) ZI des Rosiers,50800 SAINTE CECILE (dossier no 2242121) - 50800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 484 745 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL Société Nouvelle METODECOR domicilié(e) ZI des rosiers,50800 SAINTE CECILE (dossier no 2242121) - 50800 - France.
La marque METO DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque METO DECOR est expirée depuis le 6 mai 2013.
SARL Société Nouvelle METODECOR, SARL - ZI des Rosiers,50800 SAINTE CECILE (dossier no 2242121) - 50800 - France - SIREN 440484745
SARL Société Nouvelle METODECOR - ZI des rosiers,50800 SAINTE CECILE (dossier no 2242121) - 50800 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51
Inscription le 10 novembre 1998 - Rejet partiel n°266702 - Publication au BOPI 1998-11-10
Inscription le 29 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380485 - Publication au BOPI 2003-10-29
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2003 n°2242121 - Publication au BOPI 2003-05-06
Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25
Chaudronnerie inox, cuivre, laiton, aluminium, acier - tous travaux sur plans en découpe et soudure laser, concernant des éléments métalliques de décoration. - enseignes métalliques, lettres métalliques et gravure par procédé laser.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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