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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE JACQUARD zone Verte
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CHROMATIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHROMATIQUE
SOCIETE NOUVELLE JACQUARD S.A. (société anonyme), zone Verte, Châtenoy-le-Royal, BP 7, 71102 CHALON-SUR-SAONE Cedex.

Numéro de dépôt :
1192859
Date de dépôt :
20/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/1992

Présentation de la marque CHROMATIQUE

Déposée le 20 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE JACQUARD zone Verte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHROMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE JACQUARD zone Verte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABER. - France.

La marque CHROMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHROMATIQUE est expirée depuis le 20 janvier 1992.


SOCIETE NOUVELLE JACQUARD S.A. (société anonyme), zone Verte, Châtenoy-le-Royal, BP 7, 71102 CHALON-SUR-SAONE Cedex. - France


FABER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23

Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.