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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN
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PHILIPPE LE BEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHILIPPE LE BEL
SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95592566
Date de dépôt :
10/10/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/10/2005

Présentation de la marque PHILIPPE LE BEL

Déposée le 10 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHILIPPE LE BEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN domicilié(e) Lieudit "Le Moulin" 435, Route du Beaujolais, 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 509 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER BREVETS, MARQUES, MODELES - France.

La marque PHILIPPE LE BEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHILIPPE LE BEL est expirée depuis le 10 octobre 2005.

SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN a également déposé les autres marques suivantes : ALBERT RIVAT , LOUIS CHEDEVILLE , LES VERDURETS , CLAUDE VINOLET , DOMAINE DU MAS ROUCH , NOTRE DAME DES RAISINS , GUIGNOL , CHAMBOISSEAU , VIGNE DIEU , CROIX DES CANILLES


SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN (Société Anonyme) - Lieudit "Le Moulin" 435, Route du Beaujolais, 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - France - SIREN 957509151


CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER BREVETS, MARQUES, MODELES - France


Inscription le 6 octobre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°419695 - Publication au BOPI 2005-10-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

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