Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1516428
Date de dépôt :
21/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/2009
Marque figurative de SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 février 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN domicilié(e) 435 Rue du Beaujolais, " Le Moulin ", 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS (dossier no 2136024) - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 509 151 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON domicilié(e) (dossier no 2136024) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516428.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 21 février 2009.

SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN a également déposé les autres marques suivantes : ALBERT RIVAT , LOUIS CHEDEVILLE , LES VERDURETS , CLAUDE VINOLET , DOMAINE DU MAS ROUCH , NOTRE DAME DES RAISINS , GUIGNOL , CHAMBOISSEAU , VIGNE DIEU , CROIX DES CANILLES


SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN S.A. (Société Anonyme) - 435 Rue du Beaujolais, " Le Moulin ", 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS (dossier no 2136024) - France - SIREN 957509151


CABINET LAVOIX LYON - (dossier no 2136024) - France


Renouvellement sans limitation le 25 janvier 1999 n°2136024 - Publication au BOPI 1999-01-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°419695 - Publication au BOPI 2005-10-06

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