Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MERE COTIVET
SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95569905
Date de dépôt :
26/04/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2005

Présentation de la marque LA MERE COTIVET

Déposée le 26 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MERE COTIVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN domicilié(e) Lieudit "Le Moulin", 435, Route du Beaujolais, 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 509 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER, Brevets d'Invention - France.

La marque LA MERE COTIVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MERE COTIVET est expirée depuis le 26 avril 2005.

SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN a également déposé les autres marques suivantes : ALBERT RIVAT , LOUIS CHEDEVILLE , LES VERDURETS , CLAUDE VINOLET , DOMAINE DU MAS ROUCH , NOTRE DAME DES RAISINS , GUIGNOL , CHAMBOISSEAU , VIGNE DIEU , CROIX DES CANILLES


SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN (Société Anonyme) - Lieudit "Le Moulin", 435, Route du Beaujolais, 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - France - SIREN 957509151


CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER, Brevets d'Invention - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Vins, liqueurs et spiritueux