Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LA BOUTONNE
SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
93468175
Date de dépôt :
07/05/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LA BOUTONNE

Déposée le 7 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BOUTONNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN domicilié(e) Lieudit "Le Moulin" 435, Route du Beaujolais, 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 509 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 31 ans, la marque LA BOUTONNE est expirée depuis le 7 mai 2003.

SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN a également déposé les autres marques suivantes : ALBERT RIVAT , LOUIS CHEDEVILLE , LES VERDURETS , CLAUDE VINOLET , DOMAINE DU MAS ROUCH , NOTRE DAME DES RAISINS , GUIGNOL , CHAMBOISSEAU , VIGNE DIEU , CROIX DES CANILLES


SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN (Société Anonyme) - Lieudit "Le Moulin" 435, Route du Beaujolais, 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - France - SIREN 957509151


CABINET MONNIER - France


Inscription le 17 mars 1994 - RENONCIATION TOTALE n°170425 - Publication au BOPI 1994-03-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Vins