Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUX PINCHOTS
SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN

Numéro de dépôt :
93491535
Date de dépôt :
04/11/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/2003

Présentation de la marque AUX PINCHOTS

Déposée le 4 novembre 1993 par la société SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUX PINCHOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la société SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN domicilié(e) Lieudit "Le Moulin" - 435, Route du Beaujolais, 69830 SAINT-GEORGES-DE-RENEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 509 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque AUX PINCHOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUX PINCHOTS est expirée depuis le 4 novembre 2003.

SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN a également déposé les autres marques suivantes : ALBERT RIVAT , LOUIS CHEDEVILLE , LES VERDURETS , CLAUDE VINOLET , DOMAINE DU MAS ROUCH , NOTRE DAME DES RAISINS , GUIGNOL , CHAMBOISSEAU , VIGNE DIEU , CROIX DES CANILLES


SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN - Lieudit "Le Moulin" - 435, Route du Beaujolais, 69830 SAINT-GEORGES-DE-RENEINS - France - SIREN 957509151


CABINET MONNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Vins