Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONCA
Société Nouvelle Idéal Standard

Numéro de dépôt :
956296
Date de dépôt :
21/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CONCA

Déposée le 21 mai 1976 par Société Nouvelle Idéal Standard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CONCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Nouvelle Idéal Standard domicilié(e) (soc. an.), 149, boulevard Haussmann, Paris. - France.

La marque CONCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CONCA est expirée depuis le 21 mai 1986.

Société Nouvelle Idéal Standard a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAILLE , OLYMPIE , SALINA , ELYSSE , BAHIA , FUMO , (Marque figurative) , SERENA , OPHELIA , LE TUYAU


Société Nouvelle Idéal Standard - (soc. an.), 149, boulevard Haussmann, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-515

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°6221 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°5062 - Publication au BOPI

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.