Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PIF GADGET
SOCIETE NOUVELLE DU JOURNAL L'HUMANITE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3302562
Date de dépôt :
09/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2024
PIF GADGET de SOCIETE NOUVELLE DU JOURNAL L\'HUMANITE

Présentation de la marque PIF GADGET

Déposée le 9 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DU JOURNAL L'HUMANITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIF GADGET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DU JOURNAL L'HUMANITE domicilié(e) Immeuble Calliope, 5 Rue Pleyel - 93528 - SAINT DENIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 085 308 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD Paul-Eric domicilié(e) 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque PIF GADGET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PIF GADGET est expirée depuis le 9 juillet 2024.

SOCIETE NOUVELLE DU JOURNAL L'HUMANITE a également déposé les autres marques suivantes : UNE AVENTURE DE PIF LE CHIEN , LES LETTRES FRANÇAISES , HD NEWS , PIF LE CHIEN , LA TERRE , FÊTE DE L'HUMA , LA TERRE POUR QUE VIVE LE MONDE RURAL , HUMANITE DIMANCHE , MEMOIRES D HUMANITE , FORUM SOCIAL


SOCIETE NOUVELLE DU JOURNAL L'HUMANITE, Société Anonyme - Immeuble Calliope, 5 Rue Pleyel - 93528 - SAINT DENIS CEDEX - France - SIREN 562085308


MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD Paul-Eric - 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2014 n°2560648 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-06-19

Inscription le 11 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°745986 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-11

Inscription le 12 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751589 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-12

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et/ou de données (textes, sons, images fixes ou animées) quelqu'en soit le mode d'enregistrement (numérique ou analogique) de consultation ou de transmission ; caméras (appareils photos) caméras vidéo ; cassettes magnétiques, vidéo et laser ; disques acoustiques ; bandes vidéo ; disquettes informatiques ; vidéo disques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disques compacts interactifs ; programmes d'ordinateur et programmes enregistrés, logiciels et progiciels quel qu'en soit le support ; logiciels interactifs ; disque virtuel digital (D.V.D.) ; équipement pour le traitement et la consultation de l'information et de données ; ordinateurs et ordinateurs portables ; périphériques d'ordinateurs ; livres électroniques ; cartes électroniques et cartes d'extension pour micro-ordinateurs ; stylos magnétiques, stylos magnéto-optiques ; stylos électroniques ; lunettes (optique) et lunettes de soleil ; étuis à lunettes ; montures de lunettes ; verres de lunettes ; appareils de téléphonie ; téléphones et téléphones portables ; machines à calculer ; appareils de télévision. Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; bracelets (bijouterie) ; bagues (bijouterie) ; boîtiers et chaînes de montres ; épingles de parure ; écrins en métaux précieux ; colliers (bijouterie) ; boucles d'oreille ; gobelets et flacons en métaux précieux ; vaisselle et vases en métaux précieux ; articles pour fumeurs en métaux précieux ; bustes, statuettes et figurines en métaux précieux ; broches (bijouterie) ; breloques ; porte-clés fantaisie en métaux précieux ; boîtes, urnes et/ou coffrets en métaux précieux ; médailles et médaillons (bijouterie) ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux. Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie ; produits de l'imprimerie ; almanachs ; imprimés, journaux, magazines, bandes dessinées et périodiques, revues professionnelles, livres ; articles pour reliure ; photographies ; collections de fiches en papier ou en carton supports de conseils et recettes de cuisine ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets ; stylos et crayons ; tapis de souris ; autocollants et décalcomanies (articles de papeterie) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; calendriers ; cavaliers pour fiches ; écussons (cachets en papier) ; marques pour livres ; serre-livres ; photogravures ; cartes magnétiques prépayées en carton ; cartes à gratter sécurisées en papier ou en carton ; cartes postales ; représentations et reproduction graphiques. Cuir et imitations du cuir ; sacs de voyage, sacs à main, porte-documents, valises et bagages, porte-cartes (portefeuille) ; bandoulières (courroies) en cuir, étuis pour clefs (maroquinerie), porte-monnaie, coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits “ vanity cases ” ; parasols, parapluies et cannes. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir pièces d'ameublement, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; verre argenté (miroiterie) ; armoires ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bahuts (coffres) non métalliques ; bancs (meubles) ; bibliothèques non métalliques ; leurs étagères et rayons ; bois de lit ; pans de boiserie pour meubles ; boîtes aux lettres ni en métal ni en maçonnerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; buffets et buffets roulants (meubles) ; bureaux (meubles) et meubles de bureaux ; cadres (encadrements) et leurs moulures ; caillebotis non métalliques ; canapés ; chaises (sièges) ; charnières non métalliques ; coffrets et coffrets non métalliques ; commodes ; matériel de couchage (à l'exclusion du linge) ; dessertes ; divans ; tables à dessin ; travaux d'ébénisterie ; écrans de cheminée ; fauteuils ; garnitures de fenêtres, de portes, de lits et de meubles, non métalliques ; jardinières (meubles) ; lits ; loquets non métalliques ; matelas à l'exception des matelas à air à usage médical ; mobiles (objets pour la décoration) et mobiles décoratifs produisant des sons ; numéros de maison non lumineux et non métalliques ; paravents (meubles) ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; rideaux de perles pour la décoration ; porte-chapeaux ; portemanteaux et porte-livres ; portes de meubles ; garnitures de portes non métalliques ; rotin ; secrétaires ; serrures (autres qu'électriques) non métalliques ; sièges ; sofas ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; tables (meubles) ; tringles de tapis d'escalier et tringles de rideaux ; vaisselier ; vitrines (meubles). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; assiettes non en métaux précieux ; ballons en verre (récipients) ; blaireaux à barbes ; batteries de cuisines, casseroles ; cloches à beurre ; récipients à boire ; boîtes à biscuits, boîtes à thé (non en métaux précieux) ; boîte à savon ; boîtes en verre ; bols ; bonbonnières non en métaux précieux ; tire-bouchons ; bouchons de verre ; bougeoirs non en étaux précieux ; boules de verre ; bouteilles ; brocs ; brûle parfums ; plateaux à servir non en métaux précieux ; services à café non en métaux précieux ; cafetières non électriques non en métaux précieux, services à thé et théières non en métaux précieux ; candélabres non en métaux précieux ; carafes et dessous de carafe (non en papier et autre que linge de table) ; carrousels (articles de cuisine) ; porte carte de menus ; produits céramique pour le ménage ; chausse-pieds ; cireuses pour chaussures non électriques ; chopes à bières ; cloches à fromage ; coquetiers non en métaux précieux ; corbeilles à usages domestiques non en métaux précieux ; ustensiles pour cosmétiques ; coupes à fruits ; porte-couteaux pour la table ; dispositif pour maintenir en forme les cravates ; cristaux (verrerie) ; cruches ; moules de cuisine ; dessous-de-plat ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeur de savon ; enseignes en porcelaine ou en verre ; services à épices ; porte-éponge ; étuis pour peignes ; flacons non en métaux précieux ; pots à fleurs et supports pour fleurs ; seaux à glace ; huiliers non en métaux précieux ; services à liqueur ; louches de cuisine ; ramasse-miette ; nécessaires de toilette ; ouvre-bouteilles ; verres opales ; corbeilles à pain ; planche à pain ; vaporisateurs à parfums ; passe-thé non en métaux précieux ; pelles à tartes ; pipettes (tâte-vin) ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; poivriers non en métaux précieux ; porte-blaireaux, porte-cure-dents non en métaux précieux ; porte-serviette ; porte-savon ; ronds de serviettes non en métaux précieux ; assiettes non en métaux précieux ; soucoupes non en métaux précieux ; soupières non en métaux précieux ; sucriers non en métaux précieux ; tasses non en métaux précieux ; vaisselle non en métaux précieux ; vases non en métaux précieux ; verres (récipients). Textiles (tissus) et produits textiles à savoir : linge de lit ; linge de maison ; couverture de lit et de table ; couvertures de voyage ; lanières (tissus) de couverture de lit ou de voyage ; couvre-lits ; dessus de lit ; couvre-pieds ; housses pour coussins ; cotonnades ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; serviettes à démaquiller en matière textiles ; enveloppes de matelas ; essuie-mains en matière textiles ; gants de toilettes ; housses d'oreillers ; linge de tables en matière textiles ; dessous de carafes (linges de table) ; chemins de table ; mouchoirs de poche en matières textiles ; nappes non en papier ; housses d'oreillers ; taies d'oreillers ; plaids ; ronds de table non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matière textiles ; tapis de table non en papier. Vêtements (habillement) ; ceintures (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie ; vêtements de sports (autres que de plongée). Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; tous jeux électroniques, audiovisuels ; jeux vidéos ; jeux interactifs télévisuels ou pour consoles ou pour ordinateurs. Viande, poisson, volailles et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fruits confits ; gelées, écorces (zestes) et pulpes de fruits ; jus végétaux pour la cuisine ; gélatine à usage alimentaire. Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; épices ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; vanille (aromate) et vanilline (succédané de la vanille) ; glucose à usage alimentaire ; assaisonnements ; biscuiterie ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; gommes à mâcher non à usage médical (chewing-gum) ; bonbons ; confiserie et en particulier confiseries au chocolat, au café, au caramel et aux fruits ou à leurs succédanés ; chocolat, succédanés du chocolat ; produits de confiserie, nougats ; pralines, bonbons dragéifiés, bouchées et bonbons de chocolat, bonbons à base de sucre, bonbons au miel, bonbons à base de menthe, bonbons acidulés, caramels, guimauve ; réglisse (confiserie). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'abonnement à des journaux et à des publications en général (pour des tiers) ; aides et conseils en organisation et direction des affaires et des entreprises commerciales ou industrielles ; expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; location de machines et d'appareils de bureau ; reproduction par héliographie ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services rendus par un franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; information statstitique gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; agences d'information commerciales ; informations d'affaires et investigations pour affaires ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; direction professionnelle des affaires artistiques ; relations publiques ; recrutement de personnel ; sondage d'opinion ; transcription de communications. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications et transmission d'informations, de données, de sons, d'images et de textes par tous moyens téléinformatiques et plus généralement quelqu'en soit le medium connu ou non ; communications par réseaux de fibres optiques ; transmission et diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de messagerie électronique ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages ; communication radiophonique, télévisuelle, par câble et par satellite ; transmission d'images et de messages assistés par ordinateurs ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; assistance informatique par téléphone, par réseau et par tous moyens de transmission ; transmission de données, sons, images et textes par et sur l'Internet. Services d'enseignement, d'éducation, de formation, de divertissement ou de récréation sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution, (notamment service télématique, messagerie électronique, service de transmission d'informations d'une base de données, jeux téléphoniques, édition de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toute publication autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques ; ition de cédérom et de cédéi ; organisation et conduite de stages et de cours, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; production, postproduction et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et de télévision ; organisation de concours, de loteries et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; production, montage, location et édition de films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), de disques et de compilations musicales sur tout support, y compris les supports numériques, cédéroms et cédéi ; services de réservation de places pour les spectacles ; planification de réception (divertissement) ; production et représentation de spectacles ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; divertissements radiophoniques, télévisés et sur l'Internet, prêt de livres ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; services de reporters et publication de textes (autres que des textes publicitaires) à savoir activités de critiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.