Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE FRANCE
SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION DES VINS VIGNA

Numéro de dépôt :
1089421
Date de dépôt :
01/03/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Chalon sur Saône

Présentation de la marque BELLE FRANCE

Déposée le 1 mars 1979 par SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION DES VINS VIGNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Chalon sur Saône), la marque française « BELLE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION DES VINS VIGNA domicilié(e) (S.A.) rue L.J. Thé nard, Zône Industrielle à CHALON S/SAONE. - France.

La marque BELLE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1089421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BELLE FRANCE est expirée depuis le 1 mars 1989.

SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION DES VINS VIGNA a également déposé les autres marques suivantes : DEMON DU MIDI , MARIUS TOPPENASE , BASTION DE FRANCE , LA GRANGE AUX BELLES , RESERVE DES GRANDES DAMES , CHATEAU DE SAINT MARTIN CRU CLASSE , CESAR TOPPENASE , MOGHREB , BON VIN BON TEMPS , DOMAINE DE SAINT MARTIN CRU CLASSE


SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION DES VINS VIGNA - (S.A.) rue L.J. Thé nard, Zône Industrielle à CHALON S/SAONE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-041

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