Marque expirée - Marque en non vigueur

ACCESVO
SOCIETE NOUVELLE D'ETUDES, D'EDITIONS ET DE PUBLICITE SNEEP SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3613593
Date de dépôt :
25/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2018
ACCESVO de SOCIETE NOUVELLE D\'ETUDES

Présentation de la marque ACCESVO

Déposée le 25 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE D'ETUDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCESVO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE D'ETUDES domicilié(e) 52, RUE DE LA VICTOIRE,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 214 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP M. SEBASTIEN HAUTIERE domicilié(e) 14, RUE SOLEILLET, BL 57,75020 PARIS - 75020 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCESVO est expirée depuis le 25 novembre 2018.

SOCIETE NOUVELLE D'ETUDES a également déposé les autres marques suivantes : I ARGUS , Les enchères de l'Argus , REPRISES ARGUS , Solution de Valorisation Argus , ARGUSAUTO , AU COEUR DE L'AUTOMOBILE , PREVAR , ARGAUTO , I ARGOS , Système de Cotation Argus


SOCIETE NOUVELLE D'ETUDES, D'EDITIONS ET DE PUBLICITE SNEEP SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 52, RUE DE LA VICTOIRE,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 572214591


STRATO-IP M. SEBASTIEN HAUTIERE - 14, RUE SOLEILLET, BL 57,75020 PARIS - 75020 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Papeterie, journaux, magazines, imprimés périodiques, produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; clichés.

Service d'informations à la clientèle concernant l'achat et la vente d'automobiles ; services de gestion de parcs (véhicules) ; services de vente au détail dans le domaine de la distribution d'automobiles, à savoir exposition d'automobiles et service d'informations aux clients concernant l'achat et la vente d'automobiles. Service d'informations et de devis en matière de prix en rapport avec la fourniture de biens et de services de consommation dans le domaine automobile. Renseignement commercial en matière d'automobile. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'agences d'informations commerciales ; services d'études de marché ; collecte et compilation de données concernant des biens et des services de consommation pour des tiers dans le domaine automobile ; études et services de recherche d'informations commerciales concernant les biens et services de consommation dans le domaine automobile ; compilation de répertoires pour l'édition sur Internet ; services de publicité fournis via une base de données ou sur l'Internet ; publication et diffusion de publicité ou de matériel publicitaire ou de textes ; traitement de données ; promotion des ventes ; fourniture de biens et services pour le compte de tiers dans le domaine de l'automobile, à savoir services de présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de véhicules terrestres ; location d'espaces publicitaires sur Internet ; compilation de messages publicitaires utilisés comme pages Web sur des réseaux informatiques mondiaux ; organisation ou conduite de ventes aux enchères en ligne ; services de traitement administratif de commandes d'achat pour des tiers ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; recherches d'informations dans les fichiers informatiques (pour des tiers) ; informations (commerciales) et services de conseils (commerciaux) concernant les services précités, y compris fournis par le biais d'une base de données en ligne ou de l'Internet. Services de renseignements commerciaux en matière automobile. Abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de base de données, abonnements à des journaux électroniques.

Assurances ; fourniture d'informations concernant les services d'assurances, finances, investissements, crédits et courtage. Renseignement financier en matière d'automobile.

Informations et services de conseils concernant les services de réparation de véhicules, y compris fournis par le biais d'une base de données en ligne ou de l'Internet.

Télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique, communications et échange d'informations dans le domaine de l'automobile, notamment sur minitel et Internet ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; messagerie électronique ; services de transmission de données dans des répertoires électroniques et d'informations par un réseau de télécommunications, et notamment sur Internet ; services de mise en relation sur un réseaux de télécommunications et notamment sur Internet, dans le domaine de l'automobile ; communications par terminaux d'ordinateurs ; référencement de sites sur un réseau de télécommunications, et notamment sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données consacrées à l'automobile ; échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; téléchargement de données ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Abonnements à un service de télécommunication.

Informations et services de conseils en matière de location et de crédit-bail de véhicules et de réservation pour la location et le crédit-bail de véhicules ; service de transport ; location de véhicules ; affrètement de véhicules pour voyager ; assistance en matière de planification d'itinéraires. Renseignement en matière de contrôle technique d'automobile.

Organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès ; services d'enseignement et de formation, d'activités culturelles, d'éducation et de divertissement ; édition et publication de supports multimédia ; services de traitement d'images (filmage) ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), publications électroniques de livres et périodiques en ligne. Services de rédaction d'articles.

Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; réalisation (conception) de liens hypertextes sur un réseau de télécommunications et notamment sur Internet.