Marque renouvelée - Marque en vigueur

COTE ARGUS MOTO
SOCIETE NOUVELLE D'ETUDES D'EDITIONS ET DE PUBLICITE SNEEP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3737305
Date de dépôt :
10/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2030
COTE ARGUS MOTO de SOCIETE NOUVELLE D\'ETUDES D\'EDITIONS ET DE PUBLICITE SNEEP

Présentation de la marque COTE ARGUS MOTO

Déposée le 10 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE D'ETUDES D'EDITIONS ET DE PUBLICITE SNEEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTE ARGUS MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE D'ETUDES D'EDITIONS ET DE PUBLICITE SNEEP domicilié(e) 11/13 Rue des Petits Hôtels - 75010 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 214 591 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, Société à responsabilité limitée, M. HAUTIERE Sébastien domicilié(e) 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - Paris - France.

La marque COTE ARGUS MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTE ARGUS MOTO arrivera à expiration en date du 10 mai 2030.

SOCIETE NOUVELLE D'ETUDES D'EDITIONS ET DE PUBLICITE SNEEP a également déposé les autres marques suivantes : TOUT SUR L'OCCASION , ARGUS + , L'argus , Délai Argus Rotation , ARGUSAUTOPRO , INDICE ARGUS DÉLAI , ARGOS , GROUPE ARGUS , ARGUS COTE , VALEUR ARGUS PRÉVISIONNELLE


SOCIETE NOUVELLE D'ETUDES D'EDITIONS ET DE PUBLICITE SNEEP, Société par actions simplifiée - 11/13 Rue des Petits Hôtels - 75010 - Paris - France - SIREN 572214591


STRATO-IP, Société à responsabilité limitée, M. HAUTIERE Sébastien - 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 21 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601157 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2020 n°2746406 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-24

Papeterie, articles pour reliures ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; clichés ; l'ensemble des produits précités étant lié au domaine des véhicules terrestres, et notamment des automobiles, motos, scooters et vélos.

Services de gestion de parcs (véhicules) ; services de vente au détail dans le domaine de la distribution des véhicules terrestres, à savoir exposition de véhicules terrestres et service d'informations aux clients concernant l'achat et la vente de véhicules terrestres. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'études de marché ; compilation de répertoires pour l'édition sur Internet ; services de publicité fournis via une base de données ou sur l'Internet ; publication et diffusion de publicité ou de matériel publicitaire ou de textes ; services d'enregistrement et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; promotion des ventes ; fourniture de biens et services pour le compte de tiers dans le domaine des véhicules terrestres, à savoir services de présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de véhicules terrestres ; location d'espaces publicitaires sur Internet ; compilation de messages publicitaires utilisés comme pages Web sur des réseaux informatiques mondiaux ; organisation ou conduite de ventes aux enchères en ligne ; services de traitement administratif de commandes d'achat pour des tiers ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; recherches d'informations dans les fichiers informatiques (pour des tiers) ; informations (commerciales) et services de conseils (commerciaux) concernant les services précités, y compris ceux fournis par le biais d'une base de données en ligne ou de l'Internet. Abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de base de données, abonnements à des journaux électroniques ; l'ensemble des services précités étant lié au domaine des véhicules terrestres, et notamment des automobiles, motos, scooters et vélos.

Assurances ; fourniture d'informations concernant les services d'assurances, finances, investissements, crédits et courtage ; l'ensemble des services précités étant lié au domaine des véhicules terrestres, et notamment des automobiles, motos, scooters et vélos.

Informations et services de conseils concernant les services de réparation de véhicules, y compris fournis par le biais d'une base de données en ligne ou de l'Internet ; l'ensemble des services précités étant lié au domaine des véhicules terrestres, et notamment des automobiles, motos, scooters et vélos.

Télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique, communications et échange d'informations dans le domaine des véhicules terrestres, notamment sur minitel et Internet ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; messagerie électronique ; services de transmission de données dans des répertoires électroniques et d'informations par un réseau de télécommunications, et notamment sur Internet ; services de mise en relation sur un réseau de télécommunications et notamment sur Internet, dans le domaine des véhicules terrestres ; communications par terminaux d'ordinateurs ; référencement de sites sur un réseau de télécommunications, et notamment sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données consacrées aux véhicules terrestres ; échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; téléchargement de données ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Abonnements à un service de télécommunication ; l'ensemble des services précités étant lié au domaine des véhicules terrestres, et notamment des automobiles, motos, scooters et vélos.

Informations et services de conseils en matière de location et de crédit-bail relatifs aux véhicules terrestres et de réservation pour la location et le crédit-bail de véhicules terrestres ; service de transport ; location de véhicules terrestres ; affrètement de véhicules terrestres pour voyager ; assistance en matière de planification d'itinéraires ; l'ensemble des services précités étant lié au domaine des véhicules terrestres, et notamment des automobiles, motos, scooters et vélos.

Organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès ; services d'enseignement et de formation, d'activités culturelles, d'éducation et de divertissement ; services de traitement d'images (filmage) ; services de rédaction d'articles.

Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; réalisation (conception) de liens hypertextes sur un réseau de télécommunications et notamment sur Internet ; l'ensemble des services précités étant lié au domaine des véhicules terrestres, et notamment des automobiles, motos, scooters et vélos.