Déposée le 3 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) Société NEW-DIET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AUTHENTIC PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-41 du 12 octobre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société NEW-DIET domicilié(e) 26-62 Cours Dupré de Saint Maur, 33300 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 663 459 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NEW-DIET SA - France.
La marque AUTHENTIC PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société NEW-DIET SA - 26-62 Cours Dupré de Saint Maur, 33300 BORDEAUX - France - SIREN 332663459
SOCIETE NEW-DIET SA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13
Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants (autres que les savons) , produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles (à l'exception des olives) , horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais (à l'exception des olives) , olives bénéficiant des appellations d'origine "olives cassées de la vallée des Baux de Provence" et "olives noires de la vallée des Baux de Provence" ; animaux vivants, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt, plats préparés (ou cuisinés) pour animaux". Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits (à l'exception des olives) , olives conservées, séchées et cuites bénéficiant des appellations d'origine "olives cassées de la vallée des Baux de Provence" et "olives noires de la vallée des Baux de Provence" ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) , huile d'olive bénéficiant des appellations d'origine "huile d'olive de la vallée des Baux de Provence", "huile d'olive d'Aix-en-Provence" et "huile d'olive de Haute-Provence" ; Conserves de viandes, poissons, volailles et gibiers. Conserves d'œufs. Charcuterie. Plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes ou de poissons ou de viande".
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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