Marque enregistrée - Marque en non vigueur

7 chefs
Société NATURGIE SA

Numéro de dépôt :
3184705
Date de dépôt :
18/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2012
7 chefs de Société NATURGIE

Présentation de la marque 7 chefs

Déposée le 18 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) Société NATURGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 7 chefs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société NATURGIE domicilié(e) 8 boulevard Marceau,13210 SAINT REMY DE PROVENCE - 13210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 663 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NATURGIE SA domicilié(e) 36 Rue de l'Alma -, BP 250,92602 ASNIERES CEDEX - 92602 - France.

La marque 7 chefs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7 chefs est expirée depuis le 18 septembre 2012.

Société NATURGIE a également déposé les autres marques suivantes : RESPIRPLANT , VERY BIO , VEINOPLANT , Côté goût , VISIONPLANT , VERIBIO , DIGERPLANT


Société NATURGIE SA - 8 boulevard Marceau,13210 SAINT REMY DE PROVENCE - 13210 - France - SIREN 332663459


SOCIETE NATURGIE SA - 36 Rue de l'Alma -, BP 250,92602 ASNIERES CEDEX - 92602 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) .

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.