Déposée le 18 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) Société NATURGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « 7 chefs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société NATURGIE domicilié(e) 8 boulevard Marceau,13210 SAINT REMY DE PROVENCE - 13210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 663 459 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NATURGIE SA domicilié(e) 36 Rue de l'Alma -, BP 250,92602 ASNIERES CEDEX - 92602 - France.
La marque 7 chefs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société NATURGIE SA - 8 boulevard Marceau,13210 SAINT REMY DE PROVENCE - 13210 - France - SIREN 332663459
SOCIETE NATURGIE SA - 36 Rue de l'Alma -, BP 250,92602 ASNIERES CEDEX - 92602 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) .
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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