Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RALLYE
SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIALE, société anonyme de nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1513459
Date de dépôt :
08/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/1999

Présentation de la marque RALLYE

Déposée le 8 février 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RALLYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIALE domicilié(e) 37, boulevard de Montmorency, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT. - France.

La marque RALLYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RALLYE est expirée depuis le 8 février 1999.

SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIALE a également déposé les autres marques suivantes : LAMA , EPSILON , STARLITE , CONCORDE , NIDANEX , HORIZON , ERIDAN , ATR 42 , SHERPA , AEROCOAT TH


SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIALE, société anonyme de nationalité franÇaise - 37, boulevard de Montmorency, 75016 PARIS. - France


S.A. FEDIT-LORIOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Articles et produits tels que ceux de constructions navales, d'aérostation et d'aviation, plus particulièrement des avions légers.