Déposée le 12 juin 1979 par SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CORVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIALE domicilié(e) (S.A.), 37 Boulevard de Montmorency PARIS 16ème. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY. - France.
La marque CORVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIALE - (S.A.), 37 Boulevard de Montmorency PARIS 16ème. - France
Cabinet BARNAY. - France
Inscription - Changement de dénomination n°34170 - Publication au BOPI 1980-002
Véhicules;appareils de locomotion par air et leurs pièces détachées.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël.Transport et entrepôt.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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