Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAPEC
SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1653663
Date de dépôt :
03/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2001

Présentation de la marque SAPEC

Déposée le 3 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAPEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE domicilié(e) TOUR ELF, 2 Place de la Coupole LA DEFENSE 6, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E. KAZATCHKINE - France.

La marque SAPEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPEC est expirée depuis le 3 avril 2001.

SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : SEISCODE , ELF SPORTIGRADE , SARELF , AQUITAINE , SMD , FORAMOUSSE , ELFATHERM , DIAGOPARC , AGELFI , METIANE


SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE, Société Anonyme - TOUR ELF, 2 Place de la Coupole LA DEFENSE 6, 92400 COURBEVOIE - France


E. KAZATCHKINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Produits chimiques pour le traitement de l'eau, appareils et instruments de contrôle et de mesure pour le traitement de l'eau, appareil et installations pour l'étude et l'épuration de l'eau, traitement de l'eau, recherches et analyses en laboratoire de chimie, stations de contrôle et d'essais pour le traitement de l'eau, consultations professionnelles, surveillance et inspection techniques, estimations, expertises et prospections, projets d'études, forage de puits pour l'eau

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.