Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.P.C.B.
SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE, Société Anonyme, Tour Aquitaine, COURBEVOIE (Hauts-de-Seine)

Numéro de dépôt :
1274799
Date de dépôt :
04/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/1994

Présentation de la marque S.P.C.B.

Déposée le 4 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.P.C.B. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E. KAZATCHKINE. - France.

La marque S.P.C.B. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.P.C.B. est expirée depuis le 4 juin 1994.

SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : SEISCODE , ELF SPORTIGRADE , SARELF , AQUITAINE , SMD , FORAMOUSSE , ELFATHERM , DIAGOPARC , AGELFI , METIANE


SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE, Société Anonyme, Tour Aquitaine, COURBEVOIE (Hauts-de-Seine) - France


E. KAZATCHKINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47

Produits chimiques destinés à l'industrie et à l'agriculture; produits agricoles et substances alimentaires pour les animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.