Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FORAMOUSSE
Numéro de dépôt :
1011475
Date de dépôt :
15/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque FORAMOUSSE
Déposée le 15 mars 1977 par SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FORAMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FORAMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement d'adresse n°20524 - Publication au BOPI 1977-019