Marque renouvelée - Marque en vigueur

Masteris
SNCF VOYAGEURS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3722212
Date de dépôt :
17/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2030
Masteris de SNCF VOYAGEURS

Présentation de la marque Masteris

Déposée le 17 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) SNCF VOYAGEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Masteris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNCF VOYAGEURS domicilié(e) 9 rue Jean Philippe Rameau, 93200 SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 037 584 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, SAS, Mme HEGEDUS Isabelle domicilié(e) 31-33 rue de la BAUME, 75008 PARIS - France.

La marque Masteris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Masteris arrivera à expiration en date du 17 mars 2030.

SNCF VOYAGEURS a également déposé les autres marques suivantes : BONALY , MOBILOC , TGV , T , CARRISSIMO , D DENFERT , masteris , TGV MEDITERRANEE , La Vallée Blanche , DENFERT


SNCF VOYAGEURS, Société anonyme - 9 rue Jean Philippe Rameau, 93200 SAINT-DENIS - France - SIREN 519037584


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, SAS, Mme HEGEDUS Isabelle - 31-33 rue de la BAUME, 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement avec modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Inscription le 15 septembre 2010 - Retrait partiel n°532004 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-15

Inscription le 12 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°786882 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-12

Errata sur les inscriptions - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2020 n°2751957 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-23

Véhicules ferroviaires, tracteurs et tractés, de transports de personnes et de marchandises ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ; voitures-salons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes ; fauteuils roulants ou véhicules pour handicapés ou personnes à mobilité réduite;

Dépannage, réparation, entretien et maintenance de véhicules et de leurs parties constitutives à destination des personnes morales de droit public et de droit privé ; réparation, entretien et maintenance d'infrastructures ferroviaires, à savoir : caténaires, voies, rails, voitures, locomotives, équipements électriques, entrepôts, chantiers et gares ; informations relatives au dépannage, à la réparation et à l'entretien de véhicules de transport ferroviaires de passagers et de marchandises ; construction, maintenance, entretien et réparation de plates-formes logistiques destinées aux réseaux ferroviaires et à leurs infrastructures ; services d'aménagements en vue d'améliorer l'accueil des personnes mal voyantes et non voyantes, ainsi que des personnes à mobilité réduite;

Transport ferroviaire de voyageurs, de marchandises, d'animaux de compagnie, de bagages, de colis ; gestion de plateformes multimodales de transports pour voyageurs et marchandises ; service de distribution (livraison) intermodale de marchandises combinant des plates-formes logistiques, des réseaux ferrés avec leur matériel fixe et roulant (locomotive et wagons) ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement;

Ingénierie, expertises (travaux d'ingénieurs), études techniques, recherche scientifique, mécanique, technique et industrielle dans le domaine du transport ferroviaire et de l'organisation des réseaux ferroviaires ; établissement de plans, consultation technique en matière de projets ferroviaires et de transport, ou en vue du développement, de la rénovation et de l'amélioration d'installations, matériel et réseaux de transport ferroviaire, ou encore de l'optimisation de l'exploitation de ceux-ci ; recherche et développement de nouveaux produits et services (pour des tiers) ; essai de matériaux et de produits ; contrôle de qualité ; contrôle technique de véhicules ferroviaires. Analyses et conseils techniques en matière de réseaux de transport ferroviaires ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).