Déposée par voie électronique le 16 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) SNCF Voyageurs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-49 du 10 décembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNCF Voyageurs domicilié(e) 9 rue Jean Phillipe Rameau,
93200 Saint-Denis - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 037 584 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP,
M. HAUTIERE Sébastien domicilié(e) 63 boulevard de Ménilmontant,
75011 Paris - France.
La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SNCF Voyageurs, Société Anonyme - 9 rue Jean Phillipe Rameau,
93200 Saint-Denis - France - SIREN 519037584
STRATO-IP,
M. HAUTIERE Sébastien - 63 boulevard de Ménilmontant,
75011 Paris - France
Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Inscription le 22 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791149 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-22
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2020 n°2759762 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-18
Cartes et badges ; cartes de fidélité, cartes d'abonnement à des services de transport ferroviaires, toutes magnétiques ou électroniques ou à puce ;
Véhicules et appareils de locomotion par terre ; véhicules sur rails, tracteurs et tractés, de transport de personnes et de marchandises ; matériel roulant de chemins de fer ; locomotives ; motrices ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ;
Tous supports imprimés d'information, à savoir prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, affiches, journaux, revues, magasines, lettres d'informations, fiches horaires, guides, guides de voyage, catalogues, brochures d'informations ;
Modèles réduits de véhicules ferroviaires, notamment de motrices, wagons et voitures de chemins de fer ;
Services d'abonnement et de programmes de fidélité pour les transports et/ou voyages, notamment en train ; informations et conseils en matière d'abonnement et d'offres tarifaires promotionnelles pour les transports et les voyages, notamment en train ; les services précités étant fournis ou accessibles par tous moyens, y compris par voie télématique, par Internet, par téléphone ou par des points de contact (guichets, bornes) dédiés à cet effet ;
Emission de chèques de voyage ;
Transmission d'informations en matière de transports et de voyages, notamment ferroviaire et routier, par voie électronique ; exploitation de sites hébergés sur Internet et sur Intranet, à savoir services de communication (transmission) d'informations à destination des usagers du réseau ferroviaire ;
Transport ; transport routier et ferroviaire ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train et autobus ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; informations sur l'accueil en gare ; informations concernant l'état du trafic ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet.
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