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Marques déposées par la société SNCF Mobilités
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REGIOLIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

REGIOLIS
SNCF Mobilités, Etablissement public à Caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
3686613
Date de dépôt :
26/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2029
REGIOLIS de SNCF Mobilités

Présentation de la marque REGIOLIS

Déposée le 26 octobre 2009 par la société SNCF Mobilités auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGIOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-49 du 4 décembre 2009.

Le déposant est la société SNCF Mobilités domicilié(e) 9 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme HEGEDUS Isabelle domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque REGIOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3686613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 38 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGIOLIS arrivera à expiration en date du 26 octobre 2029.

SNCF Mobilités a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIN DE FER DE PARIS ORLEANS , CHEMINS DE FER DE PARIS-ORLEANS-MIDI , TGVPOP , TGV ESTEUROPEEN , OUITRAIN , POP & VROOM , LE BON PLAN , ANDILIEN , TRAIN+ HOTEL , IDFORFAIT


SNCF Mobilités, Etablissement public à Caractère Industriel et Commercial - 9 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 552049447


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme HEGEDUS Isabelle - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2019 n°2725786 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-18

Inscription le 12 décembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°775549 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-12

Inscription le 22 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791149 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-22

Véhicules et appareils de locomotion par terre ; véhicules sur rails, tracteurs et tractés, de transports de personnes et de marchandises ; matériel roulant de chemins de fer ; locomotives ; motrices ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ; voitures-salons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention ; chariots ; pour bagages et colis ; ;

Services d'abonnement pour des transports et ou voyages, notamment en train ; ;

Fourniture d'accès à un portail Internet ; transmission de données ou d'informations à travers des réseaux de télécommunications et ou informatiques, y compris Internet et les réseaux Intranet ; transmission et échanges de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ou téléphonique ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations et de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; messageries électronique ; ;

Transport ; transport par chemin de fer ; service d'autobus ; transport de personnes, de bagages, de colis et de marchandises, notamment en train ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; réservations pour le transport ; réservation pour les voyages ; offres tarifaires pour des voyages, notamment en train ; réservation, émission, échange et remboursement de titres de transports ; informations en matière de transport et de voyages.