Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FAMILLE EURO
- SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 2, Société Anonyme
- SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 3, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3071651
Date de dépôt :
06/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2010
LA FAMILLE EURO de SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 2

Présentation de la marque LA FAMILLE EURO

Déposée le 6 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 2 et la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FAMILLE EURO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 2 domicilié(e) 7 Esplanade Henri de France, 75015 PARIS - France et la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 3 domicilié(e) 7 Esplanade Henri de France, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINET & LAPOUX - France.

La marque LA FAMILLE EURO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FAMILLE EURO est expirée depuis le 6 décembre 2010.

SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 2 a également déposé les autres marques suivantes : FRIQUET , THÉ TANGO , TOUS LES REGARDS , RECADRAGES , Retour sur l'info , FRANCOVISION , 24 HEURES SUR LA 2 , UNE HISTOIRE, DEUX REGARDS , LA TRIBU EURO , SUPPLEMENT D'ENQUETE


- SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 2, Société Anonyme - 7 Esplanade Henri de France, 75015 PARIS - France

- SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 3, Société Anonyme - 7 Esplanade Henri de France, 75015 PARIS - France - SIREN 3


CABINET MARTINET & LAPOUX - France


Inscription le 17 décembre 2001 - Rejet partiel n°337114 - Publication au BOPI 2001-12-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Inscription le 24 juin 2009 - Changement de dénomination n°500550 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-24

Inscription le 21 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508393 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-21

Cartons et sachets d'emballage en matières plastiques. Bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; photographies ; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs. Services d'instruction ; information en matière d'éducation, de divertissement et de récréation ; éditions et prêts d'œuvres musicales, d'œuvres audiovisuelles et d'œuvres multimédia ; prêt et publication de livres ; divertissements radiophoniques ; montages de programmes radiophoniques et de télévision ; montage de bandes vidéo ; location d'appareils de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de bandes vidéo, de supports d'enregistrements de sons et/ou de textes et/ou d'images, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de films cinématographiques, et de décors de spectacle ; services de discothèques ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; services de studio d'enregistrement ; services d'orchestres ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums. Agences de presse et d'informations ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de télécommunications ; télévision par câbles ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ; transmission de messages, de données et d'images à travers tout réseau de télécommunications ; transmission d'informations et de divertissements ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de communications par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d'accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissements, d'éducation, de sondages et d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission d'informations accessibles par code d'accès ou par nom de domaine à des banques de données multimédia ; locations d'appareils de télécommunications ; locations de lignes de télécommunications ; locations de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.