Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIECES DETACHEES
Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE

Numéro de dépôt :
94534675
Date de dépôt :
02/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2004

Présentation de la marque PIECES DETACHEES

Déposée le 2 septembre 1994 par la société Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIECES DETACHEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la société Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE domicilié(e) 116, avenue du Président Kennedy, 75786 PARIS CEDEX 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 094 471 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Geneviève DELAUME RADIO FRANCE Service Juridique - France.

La marque PIECES DETACHEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIECES DETACHEES est expirée depuis le 2 septembre 2004.

Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : L AVOCAT DU DIABLE , VOUS AVEZ SOURI , FREQUENCE NORD , LE JEU DE L'ESCARGOT , RS RESEAU SPORT , ROUTE DE NUIT , LA JOIE DE VIVRE , IL ETAIT UNE FOIS LA T.S.F. , DESSINE MOI UNE CHANSON , RADIO BLEUE


Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE - 116, avenue du Président Kennedy, 75786 PARIS CEDEX 16 - France - SIREN 326094471


Mademoiselle Geneviève DELAUME RADIO FRANCE Service Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Publicité et affaires: publicité, affichage, distribution d'ojets promotionnels à but publicitaire, (prospectus, échantillons) messages publicitaires par radio, télévision, cinéma, informatique.Conseils, informations et renseignements d'affaires.Communications: agences de presse et d'informations, communications radiophoniques, télévisuelles, téléphoniques, transmission de messages, informations données par correspondance y compris par télescripteur ou informatique.Education et Divertissement: Education: Edition de livres, de revues, de disques et de cassettes, productions éducatives et culturelles en radio et télévision, enseignement par correspondance y compris par informatique.Divertissements: spectacles, production d'émissions ou programmes de radio et de télévision divertissantes, productions de disques, de cassettes et de vidéogrammes, édition de livres et de revues, divertissements par informatique.Organisation de concours pour éducation et divertissement

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.