Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE
/
FRANCE INTER, LA VOIX EST LIBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE INTER, LA VOIX EST LIBRE
Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3942927
Date de dépôt :
31/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2022
FRANCE INTER, LA VOIX EST LIBRE de Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE

Présentation de la marque FRANCE INTER, LA VOIX EST LIBRE

Déposée le 31 août 2012 par la Société Anonyme (SA) Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE INTER, LA VOIX EST LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE domicilié(e) 116, avenue du Président Kennedy - 75220 - PARIS CEDEX 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 094 471 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Frédérique RIETY, RADIO FRANCE, Direction Juridique domicilié(e) 116, avenue du Président Kennedy - 75220 - PARIS CEDEX 16 - France.

La marque FRANCE INTER, LA VOIX EST LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE INTER, LA VOIX EST LIBRE est expirée depuis le 31 août 2022.

Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : L AVOCAT DU DIABLE , VOUS AVEZ SOURI , FREQUENCE NORD , LE JEU DE L'ESCARGOT , RS RESEAU SPORT , ROUTE DE NUIT , LA JOIE DE VIVRE , IL ETAIT UNE FOIS LA T.S.F. , DESSINE MOI UNE CHANSON , RADIO BLEUE


Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE, Société Anonyme - 116, avenue du Président Kennedy - 75220 - PARIS CEDEX 16 - France - SIREN 326094471


Madame Frédérique RIETY, RADIO FRANCE, Direction Juridique - 116, avenue du Président Kennedy - 75220 - PARIS CEDEX 16 - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Appareils et instruments photographiques, cinématographique et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ou numériques, disques acoustiques ou numériques ; téléphones portables.

Papier, carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, photographies, papeterie, matière adhésives (pour la papeterie) matériel d'instruction ou d'enseignements ; (à l'exception des appareils) caractère d'imprimerie ; clichés.

Publicité, administration et gestion commerciales ; publicités affichage, distribution d'objets promotionnels à but publicitaire, à savoir tracts, imprimés, prospectus et échantillons, diffusion de messages publicitaires par radio, télévision, cinéma, informatique, presse, correspondance et téléphonie mobile. Conseil, informations et renseignements d'affaires. Exploitation d'une base de données de nature commerciale, publicitaire.

Services de mercatique ; télécommunications ; diffusion de programmes de télévision ou radiophoniques ; services de communications par moyens électroniques, numériques ; transmission d'informations de données, de programmes par réseau Internet ou Intranet ; messagerie téléphonique ; publipostages ; services de communication par ordinateurs et par réseaux, par transmissions numériques ou analogiques ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, téléphoniques et transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations par voie télématique ; services de transmission de données en ligne et en mode autonome ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; transmission d'informations par centres serveurs ; services de transmissions d'informations par voie électronique accessible par code d'accès, mot de passe ou nom de domaine ; agences de presse et d'informations (nouvelles).

Divertissement, organisation, production et représentation de spectacles, production d'émissions ou programmes de radio et/ou de télévision (divertissants et/ou interactifs), production artistique (enregistrement) de disques, de cassettes et/ou de vidéogrammes, de toutes oeuvres multimédia, enregistrement de disques, de cassettes (service de studio d'enregistrement), édition de livres et de revues, divertissements par informatique. Exploitation de bases de données sur les sites Web à savoir exploitation de bases de données contenant des programmes de divertissement et/ou d'éducation ; exploitation de publications électroniques en ligne à savoir exploitation d'une base de données culturelles et/ou éducatives. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation d'expositions à but de publicité ou à caractère éducatif ou culturel.

Elaboration (conception) de chartes graphiques et éditoriales de sites Web et notamment élaboration de programmes de divertissement pour Web à savoir notamment création de sites Web.