TERRES ROUGES
Présentation de la marque TERRES ROUGES
Déposée le 4 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRES ROUGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TERRES ROUGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TERRES ROUGES est expirée depuis le 4 mars 2022.
SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2001 n°2208477 - Publication au BOPI 2001-10-24
Renouvellement sans limitation n°2003244 - Publication au BOPI 1993-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-30
Inscription le 13 avril 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°62074 - Publication au BOPI 1992-04-13
Inscription le 16 juin 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°64119 - Publication au BOPI 1992-06-16
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2012 n°2488504 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-09